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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER
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GAVROCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAVROCHE
LOUIS ROYER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1330109
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2025

Présentation de la marque GAVROCHE

Déposée le 7 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAVROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS ROYER domicilié(e) 27-29 Rue du Chail - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GAVROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAVROCHE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.

LOUIS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : ETOURNAUD , LOUIS ROYER XO , (Marque figurative) , DDLT , DISTILLERIE D'AUMAGNE DISTILLERIES COLLECTION LOUIS ROYER , LA BELLE ORANGE , MYTHIQUE , CRISIS , JULES DURET , INTRIGUE


LOUIS ROYER, Société par Actions Simplifiée - 27-29 Rue du Chail - 16200 - JARNAC - France - SIREN 905520177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300295 - Publication au BOPI 2005-11-04

Renouvellement sans limitation n°2056900 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596732 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).